Terrain et Projet
Adresse du terrain:
Commune du terrain
Code postal du terrain:
Le terrain est-il situé dans un lotissement:
oui
non
Si Oui, Précisez le nom du lotissement:
Nom du propriétaire (si différent du déclarant):
Références cadastrales du terrain
Section 1:
Numéro 1:
Surface 1 (en m²):
Section 2:
Numéro 2:
Surface 2 (en m²):
Section 3:
Numéro 3:
Surface 3 (en m²):
Section 4:
Numéro 4:
Surface 4 (en m²):
Section 5:
Numéro 5:
Surface 5 (en m²):
Surface totale en m2:
Si le projet a déjà fait l'objet d'une déclaration de travaux ou d'une demande de
permis de construire, indiquez son No:
Si le terrain a déjà fait l'objet d'une demande de certificat d'urbanisme, indiquez:
Numéro du certificat d'urbanisme:
Date du certificat d'urbanisme:
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Nature et description des travaux projetés, indiquez la nature et couleur des matériaux apparents pour les types de travaux vous concernant:
Modification de l'aspect extérieur
d'une construction existante:
Construction ne créant pas
de surface de plancher:
créant une surface hors d'oeuvre brute n'excédant pas
20m ² sur un terrain supportant déjà un bâtiment
(ou serre de moins de 4m de hauteur et moins de 2000m ² de surface):
Construction ou ouvrage technique lié au fonctionnement d'un service public:
Travaux à exécuter sur un immeuble classé au titre de la législation sur les monuments historiques:
Habitation Légère de Loisirs (HLL)
n'excédant pas 35m2:
Clôture:
Densité de construction:
Surface Hors Oeuvre Brute en m2 des bâtiments existants:
Surface déduites en m2 des bâtiments existants:
Surface Hors Oeuvre Nette en m2 des bâtiments existants:
Surface Hors Oeuvre Brute en m2 des bâtiments à démolir:
Surface dâduites en m2 des bâtiments à dé;molir:
Surface Hors Oeuvre Nette en m2 des bâtiments à démolir:
Surface Hors Oeuvre Brute en m2 des bâtiments à créer:
Surface déduites en m2 des bâtiments à créer:
Surface Hors Oeuvre Nette en m2 des bâtiments à créer: